Prix barrés, promotions et soldes sur son site : ce que la loi impose

Younes K.Développeur web freelance

Je crée des sites internet, des boutiques en ligne et des applications sur mesure pour les entreprises.

Publié le 12 octobre 2026

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Deux associées vendent du linge de maison en ligne depuis un petit atelier près de Nantes. Depuis mars, un bandeau annonce « −30 % sur toute la collection ». Les prix barrés ont été saisis à l’ouverture de la boutique, deux ans plus tôt, quand elles pensaient vendre plus cher ; personne ne les a jamais payés. Sous chaque produit, un compteur affiche « L’offre se termine dans 23 h 59 min », et repart à zéro chaque nuit : il était fourni avec le modèle de boutique. En septembre, une cliente leur écrit : « Votre promotion se termine quand ? Elle y était déjà quand j’ai commandé en avril. » Personne n’avait voulu tromper qui que ce soit. Mais sur le papier, ces trois détails sont exactement ce que vérifie la répression des fraudes.

Je crée des sites et des boutiques en ligne pour de petites entreprises, et la question arrive presque toujours au moment de remplir les fiches produits : quel prix barrer, et pendant combien de temps ? Voici les règles qui s’appliquent en 2026, en mots simples, et la façon d’afficher une promotion qui fait vendre sans vous mettre en faute. Ce sont les règles générales ; pour un cas particulier, la direction de la protection des populations de votre département répond aux questions des professionnels.

La réponse courte

• Toute réduction annoncée, prix barré, pourcentage ou « 10 € de moins », doit afficher le prix d’avant. Ce prix d’avant est le plus bas que vous avez pratiqué pendant les trente jours qui précèdent la promotion. La règle s’applique depuis le 28 mai 2022, en magasin comme en ligne.
• Le pourcentage se calcule sur ce prix-là, pas sur un prix « habituel » ni sur un prix remonté la veille.
• Une promotion est occasionnelle. Un « −30 % » affiché toute l’année, c’est le prix normal présenté comme une affaire.
• Un compte à rebours qui repart à zéro, ou un « plus que 2 en stock » inventé, fait partie des pratiques interdites en toutes circonstances.
• Les soldes : deux périodes de quatre semaines par an, aux mêmes dates pour un site que pour les magasins, et seulement sur des articles en vente depuis au moins un mois. Le mot « soldes » est interdit en dehors.
• Un code réservé à vos abonnés ou à vos clients fidèles échappe à la règle des trente jours. Un code affiché pour tous les visiteurs, non.
• Gardez une trace de vos prix : en cas de contrôle, c’est à vous de prouver le prix de référence.

La règle des trente jours, avec un exemple

Le texte tient en une phrase. Toute annonce de réduction de prix doit indiquer le prix antérieur, c’est-à-dire le prix le plus bas que vous avez pratiqué, pour tous vos clients, au cours des trente jours qui précèdent la réduction. C’est l’article L112-1-1 du Code de la consommation, issu d’une directive européenne : la même règle s’applique dans toute l’Union.

Un exemple. Vous vendez un plaid 79 € toute l’année. Du 1er au 14 octobre, vous le passez à 69 €, puis vous revenez à 79 €. Le 25 octobre, vous lancez « −20 % ». Votre prix de référence n’est pas 79 € : c’est 69 €, le prix le plus bas des trente derniers jours. Pour annoncer −20 %, le plaid doit donc être vendu 55,20 €. Si vous voulez le vendre 63,20 €, la réduction réelle est d’environ 8 % : c’est ce chiffre-là que vous pouvez afficher, avec 69 € barré. Afficher 79 € barré et « −20 % » serait une réduction trompeuse.

La Cour de justice de l’Union européenne l’a précisé le 26 septembre 2024 : le pourcentage lui-même doit être calculé sur ce prix le plus bas. Écrire le bon prix de référence en petits caractères, tout en calculant le pourcentage sur un prix plus élevé, ne suffit pas.

Ce qui compte comme une annonce de réduction est plus large qu’on ne le croit :

• Un prix barré à côté du nouveau prix, un pourcentage, un montant (« 10 € de moins »).
• Une flèche vers le bas, ou « prix bas » accompagné d’un prix barré. « Prix bas » tout seul, sans rien d’autre, n’en est pas une.
• Une opération dont le nom suggère une baisse : soldes, Black Friday, vente flash, déstockage.
• Une baisse annoncée sur toute une catégorie (« −20 % sur les articles à pastille rouge ») : pas besoin de lister tous les anciens prix sur le bandeau, mais chaque fiche produit doit afficher le sien.

Quelques précisions qui reviennent souvent. Les trente jours se comptent tous, week-ends et jours fériés compris. Vous n’avez pas à dire depuis combien de temps l’ancien prix était pratiqué. Si vous avez une boutique physique et un site, chacun a son propre prix de référence : celui du site est le prix pratiqué sur le site. Et en France, l’interprétation retenue étend la règle aux prestations de services, un soin, un cours, un forfait d’entretien : appliquez-la de la même façon.

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Ce que la règle ne vise pas, et qui reste encadré quand même

• Les offres de lancement. Un produit nouveau n’a pas de prix d’avant, ce n’est donc pas une réduction au sens de cette règle. Écrivez-la honnêtement : « prix de lancement 39 € jusqu’au 30 novembre, puis 49 € », et passez réellement à 49 € à la date dite.
• Les lots et les offres liées : « le deuxième offert », « −30 % sur le troisième article », « 13 à la douzaine ». L’avantage annoncé doit exister vraiment.
• Les avantages réservés : carte de fidélité, vente privée pour les inscrits, tarif étudiant, bon d’achat remis après une commande, code envoyé aux seuls abonnés de votre lettre d’information. Tant que le produit reste vendu à son prix normal aux autres clients, la règle des trente jours ne s’applique pas.
• La comparaison avec un autre prix que le vôtre, comme le prix conseillé par le fabricant. Elle est permise si la nature du prix barré est écrite juste à côté, en caractères lisibles : « Prix conseillé par le fabricant : 89 € ». Sans cette mention, le visiteur lit votre ancien prix, et la règle des trente jours s’applique.
• Les produits frais qui s’abîment vite : fruits, légumes, viande, poisson, fleurs. Pas les vêtements de saison, qui ne périment pas.

Attention à la frontière des codes : « Aujourd’hui, −20 % avec le code BIENVENUE », affiché en bandeau pour tous les visiteurs, n’est pas un avantage réservé. C’est une réduction annoncée à tout le monde, et elle suit la règle des trente jours. Plus largement, rien de cette liste n’est une zone libre : toutes ces offres restent soumises à l’interdiction des pratiques commerciales trompeuses. L’avantage annoncé doit être réel, et vous devez pouvoir le prouver.

La promotion permanente : le prix normal déguisé en affaire

C’est le cas le plus courant sur les petites boutiques en ligne, et presque jamais le fruit d’une intention. Le modèle de boutique propose un champ « prix barré », on le remplit le jour de l’ouverture, et il reste là. Six mois plus tard, la boutique affiche des réductions sur des prix qu’aucun client n’a jamais payés.

Une promotion peut durer plus de trente jours, en gardant le même prix de référence du début à la fin. Si vous la prolongez, dites-le : « prolongation jusqu’au 15 décembre », et non une « nouvelle » opération. Mais un prix réduit affiché beaucoup plus longtemps que l’ancien prix n’a été pratiqué devient trompeur : la réduction est devenue le prix normal.

Le test est simple : pouvez-vous dire, commandes ou historique à l’appui, à quelles dates le prix barré était le vrai prix de vente ? Si la réponse est non, retirez-le. Et si vos prix sont bas toute l’année, dites-le sans rien barrer : ce qui est compris dans le prix, la livraison offerte à partir d’un montant, la garantie. Un prix sans barre n’est pas un aveu de faiblesse.

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Comptes à rebours et stock limité : l’urgence doit être vraie

Annoncer faussement qu’un produit ou une offre ne sera disponible que pendant très peu de temps, pour pousser à décider tout de suite, figure dans la liste des pratiques réputées trompeuses en toutes circonstances. Il n’y a même pas à prouver qu’un client a été trompé : la pratique suffit. Or beaucoup de modèles de boutique ajoutent ces compteurs d’office, et personne ne vérifie ce qu’ils affichent.

• Un compte à rebours correspond à une vraie date de fin, la même pour tous les visiteurs, et le prix remonte réellement à la fin.
• Pas de compteur qui repart à zéro à chaque visite ou chaque nuit.
• Pas de « dernier jour » trois jours de suite.
• « Plus que 2 en stock » seulement si c’est le stock réel.
• Pas de « 12 personnes regardent ce produit » ou de « Julie vient d’acheter » inventés.

Ouvrez une de vos fiches produits aujourd’hui, puis demain : si le compteur affiche la même chose, retirez-le.

Les soldes sur un site : les mêmes règles qu’en magasin

• Deux périodes par an, de quatre semaines chacune. L’hiver commence le deuxième mercredi de janvier à 8 h, avancé au premier mercredi quand le deuxième tombe après le 12. L’été commence le dernier mercredi de juin à 8 h, avancé à l’avant-dernier quand le dernier tombe après le 28.
• Pour un site, ce sont les dates nationales, même si votre entreprise est installée dans un département qui a ses propres dates, comme la Moselle ou les Vosges, ou dans un territoire d’outre-mer.
• Seuls les articles proposés à la vente depuis au moins un mois avant le début des soldes peuvent être soldés. Racheter du stock pour le solder est interdit. L’amende va jusqu’à 15 000 € pour un entrepreneur individuel et 75 000 € pour une société.
• Le prix barré suit la règle des trente jours, comptés avant le début des soldes. Pour une deuxième démarque, la référence reste le prix d’avant la première baisse ; vous pouvez écrire « 2e démarque » et afficher le premier prix réduit.
• Les articles soldés doivent se distinguer clairement des autres.
• Le mot « soldes » est interdit en dehors de ces périodes, avec les mêmes amendes. Black Friday, ventes privées et ventes flash sont des promotions, pas des soldes.
• Vendre à perte est autorisé pendant les soldes, et interdit en promotion, sauf exceptions.

Pour les prochaines soldes d’hiver, la règle place le début au mercredi 6 janvier 2027. Le ministère de l’Économie publie chaque année les dates officielles : vérifiez-les avant de programmer quoi que ce soit.

Deux précisions qui concernent les petites entreprises. Les soldes, au sens de la loi, servent à écouler des marchandises en stock : pour une prestation, un soin, un cours, une révision, parlez d’offre ou de promotion, même en janvier. Et sur un site, un article soldé n’est pas un article au rabais côté droits : le client garde ses quatorze jours pour se rétracter, et, depuis le 19 juin 2026, il doit pouvoir le faire directement depuis le site, par une fonction prévue pour cela. « Articles soldés ni repris ni échangés » n’a pas sa place sur une boutique en ligne. Les garanties légales, conformité et vices cachés, restent dues.

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Black Friday, ventes privées, ventes flash

Aucune de ces opérations n’a de statut à part. Ce sont des promotions, avec les règles des promotions : le prix de référence est le plus bas des trente jours précédents dès que l’offre s’adresse à tous les visiteurs, le mot « soldes » est interdit, et la vente à perte aussi. Remonter ses prix début novembre pour afficher un plus gros pourcentage à la fin du mois ne marche donc pas : le prix de référence reste le plus bas pratiqué pendant ces trente jours.

Une vente privée vraiment réservée à des inscrits, ou à vos clients, échappe à la règle des trente jours. Une « vente privée » ouverte à n’importe qui en un clic, sans inscription ni condition, est une réduction annoncée à tout le monde.

Codes promo : ce qu’il faut écrire à côté

Un code promo qui ne marche pas au moment de payer fait perdre la commande et gagner une réclamation. Les conditions doivent être écrites là où le client voit le code, pas seulement dans vos conditions de vente :

• Le montant ou le pourcentage, et sur quoi il s’applique : produits exclus, frais de livraison compris ou non.
• Le montant minimum de commande, s’il y en a un.
• La date et l’heure de fin : « jusqu’au dimanche 30 novembre à minuit ».
• S’il se cumule avec une autre promotion, et s’il s’utilise une seule fois par client.
• Un code donné en échange d’une inscription à votre lettre d’information : une case à cocher volontairement, jamais pré-cochée, et une désinscription en un clic. Et le code arrive vraiment, tout de suite.

Avant de l’annoncer, passez une vraie commande avec le code, depuis votre téléphone, en réseau mobile. C’est le seul moyen de voir ce que voit votre client.

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Afficher une promotion sans abîmer la page

• Le nouveau prix en premier, bien lisible, et le prix barré juste à côté, assez contrasté pour être lu sur téléphone en plein soleil.
• Un pourcentage arrondi vers le bas : un calcul qui donne 19,4 % s’affiche « −19 % », jamais « −20 % ».
• La date de fin écrite en clair sur la fiche produit, pas seulement dans le bandeau.
• Un bandeau en haut de page, court, qui se ferme d’un geste et ne cache pas le bouton d’achat sur téléphone. Pas de fenêtre qui s’ouvre à chaque page.
• Pas de pastille sur toute la boutique : quand tout est en promotion, plus rien ne l’est.
• Une promotion qui s’arrête d’elle-même à la date prévue. Un bandeau « Black Friday » encore en ligne à la mi-décembre se remarque.
• Si vous faites la même opération chaque année, gardez la même page, à la même adresse : elle conserve d’une année sur l’autre ce qu’elle a gagné sur Google, au lieu de repartir de zéro.

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Garder la trace de ses prix

En cas de contrôle ou de réclamation, c’est à vous de prouver le prix de référence. Sans trace, vous ne pouvez pas le faire, même si vous êtes dans votre droit.

• Sur une boutique en ligne, demandez que le site garde l’historique des prix de chaque produit et calcule lui-même le prix le plus bas des trente derniers jours. Beaucoup de logiciels de boutique le proposent aujourd’hui, parfois en option : posez la question à votre prestataire.
• Sinon, un tableau tenu à la main suffit : le produit, le prix, la date de chaque changement.
• Avant chaque opération, une capture d’écran datée des fiches produits concernées.
• Vos commandes et vos factures, qui montrent le prix réellement payé à une date donnée.

Ce que vous risquez vraiment

Sur le papier, c’est lourd. Un faux prix de référence est une pratique commerciale trompeuse : jusqu’à deux ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende pour un entrepreneur individuel, 1,5 million d’euros pour une société, et l’amende peut être portée à 10 % du chiffre d’affaires annuel moyen. Les règles des soldes ont leurs propres amendes, jusqu’à 15 000 € et 75 000 €.

Les gros dossiers concernent surtout les grands sites. En septembre 2025, un grand site de mode en ligne a accepté de payer 1,3 million d’euros d’amende après une enquête de la répression des fraudes sur plusieurs centaines de produits : dans 55 % des annonces contrôlées, la réduction n’en était pas une ; dans 30 %, elle était plus faible qu’annoncé ; dans 5 %, le prix avait même augmenté.

Pour une petite entreprise, le scénario le plus fréquent est plus modeste : un contrôle pendant les soldes ou le Black Friday, ou le signalement d’un client ou d’un concurrent sur SignalConso, le site public de signalement, puis un avertissement ou une demande de mise en conformité. Le coût le plus courant n’est pas l’amende : c’est la cliente qui remarque que la promotion ne finit jamais, et qui ne croit plus aucun de vos prix.

Avant chaque opération : la vérification en dix minutes

1. Listez les produits concernés et, pour chacun, le prix le plus bas des trente derniers jours.
2. Calculez le pourcentage sur ce prix, arrondi vers le bas.
3. Écrivez la date et l’heure de fin, et programmez le retour au prix normal.
4. Vérifiez que chaque compte à rebours ou mention de stock affiche une information vraie.
5. Pour un code : conditions écrites à côté, et une vraie commande passée avec, depuis un téléphone.
6. Si vous parlez de « soldes » : les bonnes dates, et des articles en vente depuis plus d’un mois.
7. Faites une capture datée des fiches produits avant et pendant l’opération, et rangez-la avec vos factures.
8. Le lendemain de la fin, vérifiez que bandeaux, pastilles et prix barrés ont disparu.

Cinq erreurs fréquentes

1. Laisser en place un prix barré saisi à l’ouverture de la boutique, que personne n’a jamais payé.
2. Calculer le pourcentage sur le prix « habituel » plutôt que sur le plus bas des trente derniers jours.
3. Garder le compte à rebours installé d’office avec le modèle de boutique, qui repart à zéro chaque nuit.
4. Écrire « soldes » en octobre, ou pour une prestation de service.
5. Afficher « articles soldés ni repris ni échangés » sur une boutique en ligne.

Comment je peux vous aider

Je crée des sites et des boutiques en ligne pour de petites entreprises, et je règle les promotions dès la construction : chaque produit garde l’historique de ses prix, le prix de référence se calcule tout seul, une promotion a une date de début et une date de fin et s’arrête d’elle-même, et vous la lancez sans m’appeler. Sur une boutique existante, je peux aussi retirer les prix barrés et les compteurs qui vous exposent. Concrètement, je réalise :

• Des sites vitrines, avec des tarifs et des offres que vous mettez à jour vous-même.
• Des boutiques en ligne qui gèrent promotions, soldes et codes avec leurs dates et leurs conditions.
• Des applications et des outils sur mesure, quand un logiciel du commerce ne suffit pas.
• La refonte d’un site existant, y compris le nettoyage des prix barrés et des compteurs installés par défaut.
• La maintenance après la mise en ligne, au forfait ou à la demande.

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Questions fréquentes

En résumé

Un prix barré n’est pas une décoration : c’est une affirmation sur votre propre prix, et elle doit être vraie. Barrez le prix le plus bas des trente derniers jours, calculez le pourcentage dessus, donnez une vraie date de fin et tenez-la. Pas de promotion permanente, pas de compteur qui repart à zéro, pas de « soldes » en dehors des deux périodes légales, et sur un site, le droit de rétractation reste dû sur les articles soldés. Gardez une trace de vos prix, et vérifiez l’affichage en dix minutes avant chaque opération.

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